Politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité explique comment Atelier Anh collecte, utilise, conserve et protège vos données personnelles lorsque vous consultez le site, créez un compte, passez une commande, contactez l’atelier, soumettez une demande de projet sur mesure ou vous inscrivez à la newsletter.

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est :

Tuan-Thong Tran, entrepreneur individuel, exploitant Atelier Anh
68 avenue du Président-Wilson
93210 Saint-Denis
France

E-mail : tuan.tran@atelier-anh.com
Téléphone : +33 6 60 36 39 93

Pour toute question relative à vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à cette adresse électronique.

Données personnelles collectées

Selon votre utilisation du site, Atelier Anh peut collecter les catégories de données suivantes.

Données d’identification et de contact

  • nom et prénom ;

  • adresse postale ;

  • adresse de livraison et de facturation ;

  • adresse électronique ;

  • numéro de téléphone.

Données relatives aux commandes

  • produits commandés ;

  • montant et date de la commande ;

  • mode de livraison ;

  • statut de la commande et du paiement ;

  • historique des achats, retours, réclamations et remboursements ;

  • échanges nécessaires au traitement de la commande.

Atelier Anh ne reçoit pas et ne conserve pas directement le numéro complet de votre carte bancaire. Les paiements sont traités de manière sécurisée par Shopify Payments, PayPal ou les services de paiement proposés lors de la commande, tels qu’Apple Pay ou Google Pay.

Atelier Anh peut recevoir certaines informations limitées liées au paiement, par exemple sa confirmation, son statut, le moyen utilisé et une partie masquée des informations de paiement.

Données relatives au compte client

Lorsque vous créez un compte client, nous pouvons traiter :

  • vos informations d’identification et de contact ;

  • vos adresses enregistrées ;

  • votre historique de commandes ;

  • les informations nécessaires à l’accès et à la gestion du compte.

Données transmises par les formulaires

Lorsque vous utilisez le formulaire de contact ou le formulaire de demande de projet sur mesure, nous pouvons collecter :

  • vos nom et coordonnées ;

  • le contenu de votre message ;

  • la description de votre projet ;

  • les dimensions, contraintes, usages ou informations techniques communiqués ;

  • les plans, photographies, croquis ou autres fichiers que vous choisissez de joindre ;

  • l’historique de nos échanges.

Nous vous invitons à ne transmettre que les informations nécessaires à l’étude de votre demande et à ne pas communiquer de données sensibles ou de données concernant des tiers sans autorisation.

Données relatives à la newsletter

Lorsque vous vous inscrivez volontairement à la newsletter, nous collectons principalement :

  • votre adresse électronique ;

  • votre nom, s’il est demandé ;

  • la date et la preuve de votre inscription ;

  • vos choix d’abonnement et de désabonnement ;

  • certaines données techniques liées à l’envoi et à la délivrabilité des messages.

Données de navigation et données techniques

Lorsque vous consultez le site, certaines données techniques peuvent être collectées automatiquement :

  • adresse IP ;

  • type d’appareil, navigateur et système d’exploitation ;

  • pages consultées ;

  • date, heure et durée approximative de la consultation ;

  • source de la visite ;

  • interactions avec le site ;

  • identifiants techniques associés aux cookies et autres traceurs.

Certaines de ces données ne sont collectées qu’après votre consentement, conformément à vos choix exprimés dans la bannière relative aux cookies.

Finalités et bases légales des traitements

Atelier Anh traite vos données pour les finalités et sur les bases légales suivantes.

Gestion des commandes

Vos données sont utilisées pour :

  • enregistrer et traiter votre commande ;

  • encaisser le paiement ;

  • organiser la livraison ;

  • vous informer de son suivi ;

  • gérer les retours, remboursements et réclamations ;

  • assurer le service après-vente.

Ce traitement est nécessaire à l’exécution du contrat conclu avec vous et aux mesures prises à votre demande avant sa conclusion.

Gestion du compte client

Vos données sont utilisées pour créer et administrer votre compte, faciliter vos commandes et vous permettre d’accéder aux informations associées.

Ce traitement est nécessaire à l’exécution du contrat et à la fourniture des fonctionnalités demandées.

Réponse aux demandes de contact

Les informations communiquées au moyen du formulaire de contact sont utilisées pour comprendre votre demande et vous répondre.

Selon la nature de la demande, ce traitement repose sur :

  • l’exécution de mesures précontractuelles lorsque vous sollicitez des informations en vue d’une commande ou d’une prestation ;

  • l’intérêt légitime d’Atelier Anh à répondre aux autres demandes concernant son activité.

Étude des projets sur mesure

Les informations et fichiers transmis sont utilisés pour :

  • analyser votre projet ;

  • vérifier sa faisabilité artistique et technique ;

  • échanger sur ses dimensions, ses matériaux, ses contraintes et son calendrier ;

  • préparer, le cas échéant, une proposition ou un devis ;

  • assurer le suivi de la relation avec le porteur du projet.

Ce traitement est nécessaire à l’exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande.

Envoi de la newsletter

Si vous vous inscrivez volontairement, votre adresse électronique est utilisée pour vous adresser des informations concernant notamment les nouvelles pièces, collections, projets, expositions et actualités d’Atelier Anh.

Ce traitement repose sur votre consentement. Vous pouvez le retirer à tout moment en utilisant le lien de désabonnement présent dans chaque message ou en écrivant à tuan.tran@atelier-anh.com.

Le retrait de votre consentement n’affecte pas la licéité des communications envoyées avant votre désabonnement.

Mesure d’audience

Atelier Anh utilise Google Analytics afin de comprendre la fréquentation et l’utilisation du site et d’en améliorer les contenus, la navigation et les performances.

Google Analytics est activé conformément aux choix que vous exprimez dans la bannière relative aux cookies. Lorsque votre consentement est requis, les traceurs concernés ne sont déposés qu’après votre acceptation.

Vous pouvez modifier ou retirer votre consentement à tout moment au moyen de l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.

Sécurité et prévention des abus

Certaines données peuvent être utilisées pour :

  • sécuriser le site et les transactions ;

  • détecter les erreurs, fraudes ou utilisations abusives ;

  • prévenir les incidents techniques ;

  • défendre les droits d’Atelier Anh en cas de litige.

Ces traitements reposent sur l’intérêt légitime d’Atelier Anh à protéger son activité, son site et ses clients, ainsi que, lorsque cela est applicable, sur le respect d’une obligation légale.

Obligations légales et comptables

Certaines données relatives aux commandes, paiements et factures sont conservées afin de respecter les obligations comptables, fiscales et juridiques applicables à Atelier Anh.

Ces traitements reposent sur le respect d’obligations légales.

Caractère obligatoire des informations

Les informations signalées comme obligatoires au moment de leur collecte sont nécessaires pour traiter votre commande, créer votre compte ou répondre à votre demande.

Si vous ne fournissez pas ces informations, Atelier Anh pourra ne pas être en mesure d’exécuter la commande, de fournir la fonctionnalité demandée ou d’étudier votre projet.

L’inscription à la newsletter est entièrement facultative et n’est pas une condition pour passer une commande ou contacter l’atelier.

Destinataires des données

Vos données sont accessibles uniquement aux personnes et prestataires qui en ont besoin pour accomplir les finalités décrites dans cette politique.

Elles peuvent notamment être transmises :

  • à Shopify, qui fournit la plateforme de commerce électronique et l’hébergement technique du site ;

  • aux prestataires de paiement sélectionnés lors de la commande, notamment Shopify Payments, PayPal, Apple Pay ou Google Pay ;

  • aux transporteurs et prestataires logistiques nécessaires à la livraison ou au retour d’une commande ;

  • à Google, lorsque Google Analytics est activé conformément à vos choix ;

  • au prestataire utilisé pour l’envoi de la newsletter ;

  • aux prestataires techniques indispensables au fonctionnement, à la maintenance et à la sécurité du site ;

  • aux conseils professionnels d’Atelier Anh, notamment ses prestataires comptables ou juridiques, lorsque cela est nécessaire ;

  • aux administrations ou autorités légalement habilitées à en demander la communication.

Ces destinataires ne reçoivent que les données nécessaires à leur mission.

Atelier Anh ne vend pas vos données personnelles et ne transmet pas vos coordonnées à des tiers afin qu’ils vous adressent leurs propres communications commerciales.

Shopify

Le site Atelier Anh est hébergé et exploité au moyen de la plateforme Shopify.

Shopify traite certaines données nécessaires au fonctionnement du site, à la création des comptes, au traitement des commandes, à la sécurité des transactions et à la fourniture de ses services.

Selon les opérations concernées, Shopify peut intervenir en qualité de sous-traitant d’Atelier Anh ou traiter certaines données conformément à ses propres obligations et à sa politique de confidentialité.

Vous pouvez consulter les informations de Shopify relatives à la confidentialité à l’adresse suivante :

https://www.shopify.com/fr/legal/confidentialite

Paiements

Les paiements sont traités par le prestataire sélectionné lors de la commande.

Lorsque vous utilisez Shopify Payments, PayPal, Apple Pay, Google Pay ou un paiement par carte bancaire, vos données de paiement sont transmises directement au prestataire concerné selon ses propres règles de sécurité et de confidentialité.

Atelier Anh ne conserve pas le numéro complet de votre carte bancaire ni son cryptogramme.

Vous pouvez consulter les politiques de confidentialité des prestataires concernés sur leurs sites respectifs.

Cookies et mesure d’audience

Le site utilise des cookies et technologies similaires.

Certains cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement de la boutique, notamment pour :

  • assurer la sécurité du site ;

  • permettre la navigation ;

  • mémoriser le contenu du panier ;

  • gérer la connexion au compte client ;

  • traiter une commande ;

  • enregistrer vos choix relatifs aux cookies.

Ces traceurs nécessaires ne requièrent pas votre consentement lorsqu’ils sont indispensables au service demandé.

D’autres traceurs, notamment ceux associés à Google Analytics, peuvent être utilisés pour mesurer l’audience du site. Lorsqu’ils sont soumis au consentement, ils ne sont déposés qu’après votre acceptation.

La bannière relative aux cookies vous permet d’accepter, de refuser ou de paramétrer les traceurs non nécessaires. Vous pouvez revenir sur votre choix à tout moment au moyen de l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.

Des informations complémentaires peuvent être présentées dans une politique relative aux cookies distincte.

Transferts de données hors de l’Espace économique européen

Certains prestataires utilisés par Atelier Anh, notamment Shopify, Google ou certains services de paiement et d’envoi d’e-mails, peuvent traiter des données depuis des pays situés hors de l’Espace économique européen.

Lorsque de tels transferts ont lieu, ils doivent être encadrés par un mécanisme reconnu par la réglementation applicable, notamment :

  • une décision d’adéquation de la Commission européenne ;

  • des clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne ;

  • ou toute autre garantie appropriée prévue par le RGPD.

Pour obtenir davantage d’informations sur les garanties appliquées à un traitement particulier, vous pouvez contacter Atelier Anh à l’adresse tuan.tran@atelier-anh.com.

Durées de conservation

Atelier Anh ne conserve vos données que pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, puis, lorsque cela est nécessaire, pendant les durées imposées par la loi.

Les principales durées appliquées sont les suivantes :

  • commandes et relation client : pendant la durée de la relation commerciale, puis archivage des données nécessaires pendant les délais légaux applicables ;

  • factures et documents comptables : 10 ans conformément aux obligations comptables applicables ;

  • compte client : jusqu’à sa suppression à votre demande ou, en l’absence d’utilisation, pendant une durée maximale de trois ans après la dernière activité, sous réserve des données devant être conservées pour respecter une obligation légale ;

  • demandes de contact et projets sur mesure n’ayant pas abouti à une commande : trois ans à compter du dernier contact émanant de votre part ;

  • projets ayant donné lieu à une commande ou une prestation : pendant la relation contractuelle, puis pendant les délais légaux applicables ;

  • newsletter et prospection commerciale : jusqu’au retrait de votre consentement ou pendant trois ans à compter de votre dernier contact actif avec Atelier Anh ;

  • preuve du consentement ou du désabonnement : pendant la durée nécessaire pour démontrer le respect des obligations légales ;

  • cookies et données de navigation : pendant les durées indiquées dans l’outil de gestion des cookies et dans les paramètres des services concernés ;

  • données nécessaires à la gestion d’un litige : pendant la durée nécessaire au traitement du litige et jusqu’à l’expiration des voies de recours applicables.

À l’expiration de ces délais, les données sont supprimées ou anonymisées, sauf lorsqu’une conservation supplémentaire est nécessaire au respect d’une obligation légale ou à la défense d’un droit en justice.

Sécurité des données

Atelier Anh met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables afin de protéger les données personnelles contre la perte, l’accès non autorisé, l’altération, la divulgation ou la destruction.

Aucune transmission ou méthode de stockage électronique ne pouvant garantir une sécurité absolue, Atelier Anh veille à limiter la collecte et l’accès aux seules données nécessaires.

Vos droits

Conformément à la réglementation applicable, vous pouvez demander :

  • l’accès à vos données personnelles ;

  • la rectification de données inexactes ou incomplètes ;

  • l’effacement de vos données, lorsque les conditions légales sont réunies ;

  • la limitation de leur traitement ;

  • l’opposition à certains traitements fondés sur l’intérêt légitime ;

  • la portabilité des données que vous avez fournies, lorsque ce droit est applicable ;

  • le retrait de votre consentement à tout moment pour les traitements fondés sur celui-ci ;

  • des informations sur les garanties encadrant un éventuel transfert hors de l’Espace économique européen.

Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à :

tuan.tran@atelier-anh.com

Votre demande doit permettre de vous identifier suffisamment et de comprendre le droit que vous souhaitez exercer. En cas de doute raisonnable sur votre identité, un justificatif pourra vous être demandé. Seules les informations strictement nécessaires à cette vérification seront alors sollicitées.

Atelier Anh répondra à votre demande dans les délais prévus par la réglementation.

Réclamation auprès de la CNIL

Si vous estimez, après avoir contacté Atelier Anh, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés :

Commission nationale de l’informatique et des libertés – CNIL
3 place de Fontenoy
TSA 80715
75334 Paris Cedex 07
France

Site internet : https://www.cnil.fr

Données concernant les mineurs

Le site ne s’adresse pas spécifiquement aux enfants et Atelier Anh ne cherche pas à collecter volontairement des données personnelles concernant des mineurs.

Si vous êtes représentant légal d’un mineur et pensez que celui-ci a transmis des données personnelles à Atelier Anh, vous pouvez nous contacter afin d’en demander la vérification ou la suppression.

Décisions automatisées

Atelier Anh ne prend pas de décision produisant des effets juridiques ou affectant significativement une personne sur le seul fondement d’un traitement automatisé de ses données.

Modification de la politique

La présente politique peut être modifiée afin de tenir compte d’une évolution du site, des services utilisés, de l’activité d’Atelier Anh ou de la réglementation.

La version applicable est celle publiée sur le site. La date de la dernière mise à jour figure en haut de cette page.

Nous contacter

Pour toute question relative à cette politique ou à l’utilisation de vos données personnelles :

Atelier Anh
Tuan-Thong Tran, entrepreneur individuel
68 avenue du Président-Wilson
93210 Saint-Denis
France

E-mail : tuan.tran@atelier-anh.com
Téléphone : +33 6 60 36 39 93